Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE in Normandie
IRQUA Normandie, association 1901

Numéro de dépôt :
3806011
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
MADE in Normandie de IRQUA Normandie

Présentation de la marque MADE in Normandie

Déposée le 11 février 2011 par la société IRQUA Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE in Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société IRQUA Normandie domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 414 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRQUA Normandie domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque MADE in Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE in Normandie est expirée depuis le 11 février 2021.

IRQUA Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Envies de Normandie… , Saveurs de Normandie , SAVEURS DE NORMANDIE , Tentation Normandie , IRQUA NORMANDIE , GOURMANDIE , goût de Normandie , Révélations Normandie , Produit en Normandie , BIEN MANGER en Normandie


IRQUA Normandie, association 1901 - 6 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 429414360


IRQUA Normandie - 6 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587132 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723996 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.